L’Étang-Salé : Mathieu Hoarau répond à l’opposition dans le cadre du Conseil municipal du 20 mars 2024

Les élus du Conseil Municipal ont été réunis le 4 mars dernier, afin de débattre des Orientations Budgétaires de la Ville pour l’année 2024. Ce Conseil Municipal a été retransmis en direct, et la population a pu être pleinement informée des  orientations de la municipalité pour les prochaines années.

Pour donner suite aux informations récentes, parvenues après la transmission des affaires aux conseillers municipaux – notamment les taux de fiscalité actualisés de la part de la Direction Générale des Finances Publiques, les montants des dotations globales actualisées, et les détails sur la section investissement, un deuxième débat a dû être organisé ce mercredi 20 mars 2024.

En 2022 et 2023, les Rapports d’Orientations Budgétaires ont été débattus lors des différents Conseils Municipaux sous la même formule de présentation et avec les mêmes détails (avant mise à jour des données fiscales et avant précisions des dotations émanant des services de l’État).

Ce principe a pour but de faire gagner du temps concernant la présentation du Budget Primitif, qui arrive toujours deux à trois semaines après les O.B, ainsi les précisions manquantes relevant d’ajustement sont apportées lors du Conseil Municipal du Budget Primitif.

Cela n’avait nullement gêné l’opposition lors des O.B  de 2022 et de 2023. Cette année 2024, pour des raisons purement politiques et démagogiques, certains élus de l’opposition ont menacé de saisir le Tribunal Administratif en contestation du rapport d’O.B, qu’ils ont toujours accepté tant sur la forme que sur le fond et qui n’a jamais fait l’objet d’une quelconque contestation par le passé.

Cette 2^ème séance du mercredi 20 mars 2024 devait donc n’être qu’une simple formalité, avec seulement 8 points à l’ordre du jour.

1. Concernant l’absence de diffusion du conseil municipal sur les réseaux sociaux :

A chaque séance du conseil municipal, la mairie de L’Étang-Salé fait appel à un prestataire qui lui facture son intervention. Cette rediffusion ne répond à aucune obligation règlementaire puisque les séances sont publiques.

Dans un contexte financier d’optimisation des dépenses, la municipalité pèse alors le pour et le contre lorsqu’elle engage des deniers publics.

Aussi, pour la mise à jour de quelques données fiscales, la précision sur quelques dépenses / recettes de la section investissement, et la reprise d’un débat d’O.B qui s’est fait à 98%  lors du précèdent C.M, la municipalité a estimé qu’il n’était pas nécessaire de dépenser cette somme pour quelques heures, d’autant plus que les débats sont retranscrits ensuite dans un procès-verbal.

• Concernant l’ordre du jour :

Une ancienne élue de la majorité a voulu faire de ce C.M du mercredi 20 mars une vitrine, en ajoutant à ces 8 affaires administratives 11 questions et 43 sous-questions, polémiques, stériles, vindicatives.

Lors de ce conseil municipal, et dans le respect de la vie privée des collaborateurs, des réponses ont été apportées à Mme TRONC. Toutes les informations feront l’objet d’une retranscription dans le procès-verbal de la séance.

Les administrés pourront alors prendre connaissance de ces éléments qui tantôt intéressent les affaires communales, et tantôt relèvent d’une curiosité malsaine pour la vie privée des agents.

Ces questions ne présentant aucun intérêt pour la ville, et n’alimentant qu’un esprit vengeur d’une élue destituée, il n’y a pas lieu de s’y étendre dans ce communiqué.

Mme TRONC confond malheureusement l’intérêt général de ses intérêts privés. Cette obsession retarde la gestion des affaires communales au sein du conseil municipal.

• Concernant la santé financière de la Commune :

Il est important pour l’équipe majoritaire de circonstancier les propos des opposants.

La santé financière de la ville est stable. Pour l’année 2023 et l’année 2024 à venir, la commune n’envisage pas de consommer les emprunts réalisés.

L’encours de la dette s’élève à 5 960 000€, ce qui correspond à la somme contractée par l’ancienne équipe majoritaire.

La capacité de désendettement de la ville est de 4,5 ans et non de 12 ans. Ce qui est loin des chiffres interprétés par les opposants et retransmis par ces derniers à la population.

La commune de L’Étang-Salé est donc loin du seuil d’alerte fixé par l’état à 12 ans.

Mme TRONC et M. LEPERLIER dénoncent une augmentation des taux de fiscalité pour l’année 2024.

NON, la municipalité n’envisage pas d’augmenter les taux de fiscalité, mais de les maintenir.

Cette position sera confirmée lors du vote du budget primitif le 11 avril 2024.

• S’agissant du financement des opérations d’investissements :

La Commune privilégie le financement des opérations d’investissements par le recours aux subventions, aides de l’Etat, du Département, de la Région et de l’Europe.

L’emprunt prévisionnel inscrit cette année ne sera pas mobilisé, en tout cas pas en totalité, comme ce fut le cas l’année dernière, où Mme TRONC, alors membre de la majorité, a voté le budget sans aucune inquiétude sur la capacité de la ville à maintenir la trajectoire financière. Il a été voté lors des O.B de 2023 un prêt de 4 000 000€, qui n’a jamais été mobilisé. Comment peut-on accepter des orientations budgétaires et le recours à un prêt (hypothétique) l’année dernière, et être scandalisé par le même dispositif ce jour ?

Ce prêt reste une écriture comptable, qui pourra être encore affiné lors du B.P et qui ne sera pas forcément contracté (le temps de récupérer les subventions après montage des différents dossiers). 

Depuis 2016, soit depuis 8 ans, aucun emprunt n’a été contractualisé (au détriment de l’investissement).

• S’agissant des équipements publics :

Depuis 2020, date des élections municipales qui ont vu la réélection de M. LACOUTURE d’une voix, les investissements se sont effondrés au détriment des besoins en équipements publics, au détriment de l’entretien du patrimoine communal, dont les écoles, et au détriment des infrastructures, vieillissantes et souvent mal entretenues.

Entre l’annulation de cette élection, la mise en place de la délégation spéciale qui n’avait d’autres pouvoirs que d’expédier les affaires courantes et d’organiser de véritables nouvelles élections, l’arrivée de la nouvelle équipe en 2022, son installation, la reconstruction d’une administration communale suite aux départs des principaux cadres de la Direction Générale des Services, de la Direction de l’Aménagement ou encore des Services Techniques, et le lancement en 2023 des études préalables à toute opération publique, le financement des équipements publics a été retardé. Cette année 2024, la municipalité se concentrera sur le lancement des projets pour lesquels elle a été élue.

Il est donc curieux que les mêmes personnes qui critiquent la nouvelle majorité de ne pas faire assez de projets, s’en offusquent lorsque les montants des opérations sont inscrits dans un budget.

Ces élus savent aussi, s’ils ne sont pas de mauvaise foi, qu’il est impossible d’inscrire dans un Budget une subvention qui n’a pas encore été perçue.

Pour cette raison, et pour assurer l’équilibre budgétaire en remplacement des subventions qui vont arriver, il est inscrit un prêt qui ne sera peut-être pas réalisé dans sa totalité.

Le Maire, via son programme, s’est engagé à rénover le bâti scolaire pour les enfants. Le programme sera lancé cette année et subventionné à hauteur de 1 680 000 € par l’État, puisque l’école de l’excellence nécessite des locaux décents.

L’accueil périscolaire a été lancé ; il sera maintenu malgré le coût qu’il représente et la tendance territoriale à encadrer drastiquement ce dispositif.

La Municipalité s’est engagée auprès des associations à rénover les C.A.S.E et les maisons de quartiers.

Plus de 400 000 € de travaux sur ces différents bâtiments, notamment pour la remise aux normes des installations électriques défaillantes, la rénovation des toitures qui fuient, la réfection des sols et façades, etc. ont été engagés.

La reconstruction du C.A.S.E du Lambert en ruine va être lancée, celle d’une aire intergénérationnelle et d’un dojo à Ravine Sheunon également. Un Beach Tennis à L’Étang-Salé les Bains va être créé. Des études sont en cours concernant la réalisation d’un gymnase bioclimatique à L’Étang-Salé les Bains.

Si Mme TRONC estime que ces projets ne sont pas structurants, ceux-ci répondent avant tout au besoin des administrés et s’inscrivent donc dans la poursuite de l’intérêt général. La seule grandeur que la municipalité a, est de satisfaire la population.

Afin de garantir un accueil des administrés et des conditions de travail décentes aux employés municipaux, de nouveaux locaux seront bientôt aménagés pour le CCAS.

La Police Municipale, le service prévention, la logistique et l’animation seront logés dans de nouveaux locaux, achetés au prix estimé du service des domaines, contrairement aux affirmations farfelues de Mme TRONC.

M. LEPERLIER et Mme TRONC accusent Mathieu HOARAU de n’avoir fait aucune recherche de financements. M. LEPERLIER est dans son rôle d’opposant et reste fidèle à ses convictions de critique sans propositions concrètes.

A noter que Mme TRONC, en sa qualité de 2^ème adjointe au Maire, était déléguée à l’optimisation de la recherche de financements depuis mars 2022. Cette même personne reproche aujourd’hui à la municipalité de ne pas avoir fait son travail jusque-là.

Puisqu’elle n’a pas exercé cette délégation, d’autres l’ont fait à sa place.

• Actuellement, Louise SIMBAYE, conseillère départementale, négocie avec le Département le Pacte de Solidarité Territoriale qui devrait apporter à la commune entre 2,5 et 3 millions d’euros.
• À la CIVIS, Le Maire a pu mobiliser 1 635 813 € au titre du fonds de concours sur différents projets communaux, sans compter le lancement des travaux de l’arrière plage pour un peu plus de 2 millions d’euros, financés par la CIVIS.

• Les services de la mairie travaillent d’arrache-pied pour finaliser les dossiers de subventions à déposer avant le 15 avril 2024 auprès de l’Etat, ou pour répondre aux appels à projets au titre des fonds européens gérés par la Région.

Mathieu HOARAU demande ainsi solennellement à Mme TRONC de  présenter à la population un projet, UN SEUL qui aurait fait l’objet d’une recherche de financement de sa part lorsqu’elle était adjointe et avait cette délégation pendant près de 2 ans !!!!!

Elle était 2ème adjointe, elle a été et est encore membre du conseil communautaire de la CIVIS, elle siégeait dans beaucoup d’organismes, il serait temps que Mme TRONC présente à la population les dossiers de financement qu’elle a défendu lorsqu’elle était aux responsabilités, présente son bilan, et les projets qu’elle a pu faire aboutir comme bon nombre de ses collègues élus.

La recherche de mandats électifs semble avoir été une préoccupation particulière pour Mme TRONC ces deux dernières années.

La population ne saurait se laisser tromper. Comment pourra-t-elle faire demain, ce qu’elle n’a pas pu, pas voulu, ou pas su faire hier ?

Mathieu HOARAU souhaite également demander à Gilles LEPERLIER son bilan, lorsqu’il a été lui aussi élu de la majorité de M. LACOUTURE de 2020 à 2022 : les recherches de financement qu’il a pu faire, les projets impulsés, les études réalisés… ça correspond exactement au même nombre d’années de responsabilité entre la nouvelle majorité et l’ancienne : 2 ans à ce jour.

6) Sur l’augmentation des dépenses de fonctionnement :

Celles relatives aux charges de personnel évoluent de 3,32 % et sont la conséquence des 3 évolutions successives du point d’indice décidées par le gouvernement, du coût des titularisations et du Glissement Vieillesse Technicité.

De fait, il n’est pas sérieux de parler d’explosion des charges de personnel lorsqu’elles n’évoluent que de 3,32 %. 

L’effectif du personnel communal (emplois aidés compris) n’a pas bougé depuis 2022 jusqu’à ce jour, autour de 455 agents.

Comment évoquer « toujours plus de recrutements », entre la stabilisation des effectifs, la mise en place du plan de titularisation, et l’augmentation des petits salaires ?

• S’agissant de l’épargne : 

En 2022, sous l’ancienne mandature, le niveau d’épargne de la ville était à              (– 259 700 €). En 2023, elle a été résorbée à (-57 000 €) et pour 2024  cette épargne nette redeviendra positive à (+ 434 000 €).

C’était donc en 2022 qu’il fallait s’alarmer, alors qu’à peine arrivé aux responsabilités, Mathieu HOARAU a dû, à la demande du comptable public, admettre en non-valeur une créance irrécouvrable qui avait été laissée dans les comptes pour (-911 786 €).

La vraie question que l’opposition devrait se poser, c’est :

« Pourquoi en 2022, l’ancienne majorité a laissé cette créance irrécouvrable de (-911 786 €), qui existait depuis pas mal d’années ? »

Pourquoi Mme TRONC ou M. LEPERLIER n’ont pas dénoncé cette écriture comptable lors du débat d’OB de 2022 et 2023 ?

Plus étonnant encore, comment se fait-il que tous les élus de l’opposition aient approuvé à l’unanimité ces Orientations Budgétaires de 2022 ?

Mathieu HOARAU et son conseil municipal leur demandent solennellement d’apporter les réponses précises à cette créance de (-911 786€) en 2022, qu’il a fallu résorber à la demande des finances publiques.

• Concernant les garanties d’emprunt :

La garantie d’emprunt est un engagement par lequel une collectivité (le garant) accorde sa caution à un organisme (le bailleur) et s’engage à assurer pour lui l’exécution de son obligation auprès de la banque (le prêteur) en cas de défaillance.

Environ 90 % de l’encours total de la dette garantie des collectivités locales concernent le logement social. Jusqu’en 2022, les garanties d’emprunts à l’Etang Salé s’élevaient à 62 000 000 €.

En 2024, les garanties d’emprunts à l’Etang Salé sont à nouveau aux alentours de 62 000 000 €, ces montants sont donc stables et la situation ne s’est nullement aggravée. Ces garanties sont indispensables pour la création de logements sociaux, il s’agit d’un dispositif qui est applicable dans toutes les collectivités, en partenariat avec les bailleurs sociaux et les organismes de l’Etat.

Là aussi, les mêmes élus qui ont voté pour ces garanties en 2022 et 2023 – dont Mme TRONC – trouvent ce montant scandaleux en 2024 !

La Mairie de L’Étang-Salé recense plus de 600 demandes de logements sociaux par an pour information.

Ci-dessous, pour information, les subventions (acquises) qui vont être perçues pour les opérations en cours et à venir :

Les montants des projets et des subventions parlent d’eux-mêmes : 4 831 166€ de la part de L’État, FEDER, Région, Civis, Département et 1 635 813 € du fonds de concours de la CIVIS en 2024.

Fin de la démagogie et de la manipulation malsaine des chiffres.

La ville de L’Étang-Salé vous donne rendez-vous le 11 avril pour le vote du Budget Primitif. A noter que le solde d’exécution du budget 2023 (soit la différence entre ce que la commune a encaissé et ce qu’elle a dépensé) est positif. Le résultat de clôture de l’exercice 2023 s’élève à 6 673 559,24 euros.

S’il y a un montant qui ne souffre d’aucune interprétation et qui démontre la bonne gestion de l’appareil communal, c’est bien ce montant de résultat de clôture.

Cette donnée sera présentée lors du C.M du B.P.

La manipulation des chiffres lors du débat sur les Orientations Budgétaires, et les divers communiqués de presse diffamant, ne sauraient prévaloir sur la réalité des comptes publics. 

La collectivité est donc en bonne santé financière.

• S’agissant du dépôt sauvage :

La Municipalité souhaite également revenir sur l’affaire du dépôt sauvage à ciel ouvert  dénoncé par Mme TRONC. Ci-dessous la réponse adressée par le Maire :

« Mme TRONC, J’accuse réception de votre communiqué de presse, par lequel vous m’informez de la découverte d’un dépôt sauvage sur le territoire de la Commune, dépôt qui aurait accueilli des documents émanant de la Mairie.

Si j’identifie bien l’endroit où ce dépôt aurait été découvert, il s’agirait d’une parcelle appartenant à la Région Réunion, parcelle isolée, sur une voie peu passante et ou, de tous temps, des personnes indélicates abandonnent, en toute discrétion, des déchets de toute sorte y compris des cadavres d’animaux. C’est la raison pour laquelle, me semble-t-il, et afin d’éviter l’accès aux véhicules à cette parcelle ou pendant longtemps des artisans du bâtiment venaient se débarrasser de leurs déchets, qu’une barrière aurait été posée. A la vue des photos qui ont été prises, je constate que les sacs contiennent essentiellement des ordures ménagères ou d’activité de bar/restauration : nombreuses canettes, carton de bière, et autres détritus.

Parmi les papiers découverts figurent des récépissés de dépôt de titres biométriques, récépissés qui sont délivrés aux demandeurs, une attestation d’assurance… Au visionnage desdites photos, je ne constate pas, sauf erreur de ma part, de dossiers administratifs qui laisseraient penser à un dépôt par un ou des services communaux. Vous prétendez avoir découvert des documents de la mairie et plus particulière d’une fiche navette d’un adjoint qui aurait reçu en mairie un membre de sa famille. En termes de probabilité, tomber sur un dépôt sauvage à 17h00 un dimanche, sur 50 sacs présents contenant essentiellement des déchets ménager, restauration, D.I.B, en ouvrir un, découvrir dans ce sac des documents mairie, et pour ces documents mairie se rendre compte qu’il s’agit d’une fiche navette d’un adjoint recevant en public un membre de sa famille, cela nous laisse assez pantois et interrogatif !!!

Nous aurions tellement souhaité vous voir rencontrer la population et leur venir en aide dans les périodes de crise dû à l’inondation, et au cyclone, glissement terrain, etc. etc., par exemple que de fouiller dans les poubelles.

Nous aurions tellement souhaité que vous recherchiez des financements au lieu de rechercher des documents mairie dans un dépôt sauvage.

Mais je prends note qu’après la POLITIQUE SALE nous avons droit avec vous à la POLITIQUE POUBELLE Mme TRONC.

Vous aviez pendant 2 ans en tant qu’adjointe la délégation « transition écologique », il est tout de même dommage que ce site ou ce type de dépôt sauvage ne vous ont pas interpellés lorsque vous étiez aux responsabilités. 

En tout état de cause, et suite à votre signalement, le service environnement est intervenu, afin de nettoyer le site.

Tels sont les éléments que je peux vous apporter à cette heure.

Croyez bien que la ville n’entend pas cautionner ce genre d’agissement. Des nouvelles mesures de surveillances vont être mises en œuvre pour éviter que cela se reproduit et nous entendons déposer plainte contre X. J’ai demandé quand même aux services de la mairie d’engager une procédure d’enquête administrative interne afin de faire toute la lumière sur cette affaire. »

Mathieu Hoarau, maire de L’Étang-Salé